Sustainable Metrics

Mentions légales

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Dans ce contenu :

Éditeur du site Directeur de la publication Hébergement du site Conception et réalisation Conditions d’utilisation Contenu du site Propriété intellectuelle Protection des données personnelles Responsabilité Liens hypertextes Droit applicable et juridiction compétente

Éditeur du site

Statut du propriétaire : Société par actions simplifiée
Nom de la Société : Sustainable Metrics
Adresse : 39 rue du Caire – 75002 Paris
Au Capital de : 73 808€
SIRET : 80816874400023
Numéro TVA intracommunautaire : FR71808168744
Adresse de courrier électronique : contact@sustainable-metrics.com

Directeur de la publication

Le Responsable de la publication est : Jean-Baptiste Cottenceau
Contactez le responsable de la publication : contact@sustainable-metrics.com

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergement : o2switch , Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : https://www.o2switch.fr

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par :

Agence : weird.digital
Site web : https://weird.digital

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site https://sustainable-metrics.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur.

Contenu du site

Le site https://sustainable-metrics.com/ a pour objet de présenter les activités de la société Sustainable Metrics, notamment la vente de bateaux neufs et d’occasion, l’entretien et la réparation nautique, la vente d’équipements et d’accastillage ainsi que les services associés. Sustainable Metrics s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.Les informations fournies sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les visuels présents sur le site sont non contractuels.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site https://sustainable-metrics.com/, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et leur mise en forme, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, sans l’autorisation écrite préalable de Sustainable Metrics, est interdite.

Protection des données personnelles

L’utilisateur peut consulter le site sans fournir de données personnelles.

Des données personnelles peuvent toutefois être collectées via les formulaires présents sur le site. Les modalités de traitement et de protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Responsabilité

Sustainable Metrics ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.L’éditeur décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Sustainable Metrics n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du tribunal judiciaire de Montpellier.